Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Monin Claude
/
Corné Dynastie ARTISANCHOCOLATIERBRUXELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

Corné Dynastie ARTISANCHOCOLATIERBRUXELLES
Monin Claude

Numéro de dépôt :
3682405
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2019
Corné Dynastie ARTISANCHOCOLATIERBRUXELLES de Monin Claude

Présentation de la marque Corné Dynastie ARTISANCHOCOLATIERBRUXELLES

Déposée le 9 octobre 2009 par Monin Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Corné Dynastie ARTISANCHOCOLATIERBRUXELLES »

Le déposant est Monin Claude domicilié(e) 85 Rue Louise Michel - 78500 - SARTROUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monin Claude domicilié(e) 85 Rue Louise Michel - 78500 - SARTROUVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Corné Dynastie ARTISANCHOCOLATIERBRUXELLES est expirée depuis le 9 octobre 2019.

Monin Claude a également déposé les autres marques suivantes : ARBRE À DÉLICES ARTISANTRADITIONNATURE , c-logistics , Monin 1860 ARTISANTRADITIONNATURE


Monin Claude - 85 Rue Louise Michel - 78500 - SARTROUVILLE - France


Monin Claude - 85 Rue Louise Michel - 78500 - SARTROUVILLE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Vente au détail, en gros, par correspondance, en ligne de produits de l'imprimerie, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), boîtes en carton ou en papier ou en matières naturelles ou synthétiques, affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets gravés ou lithographiés, aquarelles, dessins, linge de table en papier ou en tissu, sacs et sachets (enveloppes, pochettes en papier ou en matière plastique pour l'emballage) ; Tous ces services étant rendus par un artisan.